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Environnement

[Carte interactive] Pour les communes mobilisées contre les pesticides, le combat continue

Les arrêtés anti-pesticides se multiplient depuis plusieurs semaines en France.
©Google maps/Carte réalisée par ID, L'info durable

ID a créé une carte évolutive pour permettre de connaître et localiser l’ensemble des communes mobilisées contre les pesticides en France. Si la situation a évolué depuis le premier arrêté municipal en 2012, les conditions sanitaires réclamées par les associations seraient encore loin d’être respectées.

Jacques Krabal, maire de Château-Thierry dans l’Aisne, est un précurseur. En 2012, il est le tout premier maire de France à prendre un arrêté municipal pour limiter l’usage des pesticides. Son combat : interdire "la pulvérisation de pesticides agricoles par engin héliporté dans un rayon de 200 mètres autour des zones habitées" durant la période estivale. Un arrêté finalement révoqué par le Tribunal administratif d’Amiens, mais qui pose les premières pierres d’un combat qui dure depuis plus de huit ans.

Un combat sur le devant de la scène médiatique

Si les années qui suivent demeurent assez calmes, 2016 et 2017 voient naître l’apparition de nouveaux arrêtés du même type aux quatre coins de la France. Henri Boguet, maire de Fontenoy en 2017, avait alors déposé un arrêté municipal pour sa commune. Il déclarait à propos des pesticides : "Chacun sait aujourd'hui les conséquences qu’entraîne la disparition des abeilles et autres pollinisateurs, pour notre biodiversité, nos cultures. Comme médecin, j’ai vu une hausse importante des maladies digestives au cours de ces dernières années". Les nombreux arrêtés déposés par les maires seront néanmoins tous suspendus. Un coup d’épée dans l’eau ? Loin de là, puisqu’ils permettent à l’époque de hisser le combat anti-pesticides sur le devant de la scène médiatique.

Une généralisation des prises d’arrêtés

L’année 2019 constitue quant à elle un véritable tournant dans la lutte contre les glyphosates. Daniel Cueff, maire de Langoüet en Bretagne, va ordonner une interdiction d’épandage à 150 mètres de toute parcelle cadastrale comprenant un bâtiment d'habitation ou professionnel, envisageant un abaissement à 100 mètres sous certaines conditions, dans l’arrêté qu’il prend en mai 2019. Défini peu de temps après son adoption comme "l’arrêté type", il est mis à disposition des communes désireuses de s’engager et sera repris une centaine de fois. L’arrêté déposé par Daniel Cueff sera néanmoins suspendu par le Tribunal administratif de Rennes le 27 août 2019. "Manifestement (le gouvernement) reste sur ce qu’il avait annoncé avec une distance des habitations de 5, 10, 20 m pour les substances les plus dangereuses (…) ces cinq mètres ne protègent en rien les populations", déclarera-t-il d’ailleurs à ce propos.

  • En vert sont marquées les communes qui ont pris des arrêtés anti-pesticides ;
  • En violet, les communes et communautés de communes signataires de l'appel à la résistance pour l'interdiction de tous les pesticides lancé par le collectif Nous voulons des Coquelicots.

À noter que certaines villes s'organisent également par région, à l'image des communes adhérentes à la Charte Terre Saine en Poitou-Charentes.

Cette carte a vocation à être alimentée par la contribution des lecteurs : si une commune mobilisée n'apparaît pas, contactez-nous à l'adresse mail : clement.pedrosa(a)linfodurable.fr

Première victoire pour les communes anti-pesticides 

Les premières retombées positives ont lieu le 8 novembre 2019, pour les communes de Sceaux, Gennevilliers, Anthony, Nanterre, Malakoff, Chaville et Bagneux, puisque les arrêtés anti-pesticides ont l’autorisation d’être maintenus. Une première en France, depuis le premier arrêté municipal en 2012. Une joie de très courte durée néanmoins : au mois de décembre de la même année, l’exécutif annonce la publication d’un décret prévoyant des distances minimales de 5 à 10 mètres en fonction des cultures et des produits.

Les associations mettent la pression

Bien décidées à faire entendre leur mécontentement, les associations  telles que "Nous voulons des Coquelicots" ou le "Collectif des maires anti-pesticides", se mobilisent pour faire annuler le décret. Le 21 janvier, le "Collectif des maires anti-pesticides" dépose une requête demandant l’annulation de ce décret. Une requête finalement rejetée par le Conseil d’État le 14 février dernier, estimant que les distances fixées par le gouvernement sont de nature à éviter l'empoisonnement des riverains.

Une victoire en demi-teinte

Mardi 25 février, huit communes de Seine-Saint-Denis sont convoquées devant le Tribunal administratif de Montreuil. Leurs arrêtés anti-pesticides, pris durant l'année 2019, sont remis en cause par la préfecture. Mardi 3 mars, une semaine après l'audience, le juge du Tribunal administratif de Montreuil rejette le recours du préfet de Seine-Saint-Denis demandant la suspension de l'exécution des arrêtés anti-pesticides de huit communes du département dont : Tremblay, Stains, Villemomble, Sevran ou Saint-Denis.

Si l’issue est heureuse en Seine-Saint-Denis, elle demeure néanmoins plus morose dans les Hauts-de-Seine, où la cour administrative d’appel de Versailles a retoqué les arrêtés anti-pesticides de six communes, estimant que ces dernières n’avaient "pas démontré l’existence d’un danger grave ou imminent". Suite à cette décision, les maires de Bagneux, Gennevilliers, Chaville, Malakoff, Nanterre et Sceaux ont décidé de saisir le Conseil d’État le lundi 18 mai, afin d’obtenir un recours. Pour rappel, les maires de ces six communes avaient adopté des arrêtés anti-glyphosate en mai 2019.

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