"Cela prouve que notre démarche est basée sur des arguments solides, on reste très confiants", a déclaré à l'AFPTV cet exploitant agricole. Le tribunal de l'entreprise du Hainaut, à Tournai en Belgique, a estimé qu'il y avait lieu de reporter le procès d'ici septembre. Pour l'agriculteur, il s'agit d'une preuve que le tribunal a reconnu sa légitimité à saisir la justice. De son côté, TotalEnergies dit "prendre acte" de l'interruption et peut alors se pencher sur un autre dossier la concernant.
La multinationale est en effet impliquée dans une autre affaire, dont le jugement du tribunal de Paris est attendu le 25 juin. TotalEnergies est notamment accusé par des ONG et la Ville de Paris d'avoir manqué à son devoir de vigilance sur les risques environnementaux. La suspension du procès a été décidée "dans l'intérêt d'un débat pleinement éclairé", a expliqué de son côté le tribunal belge, précisant rester "saisi de l'ensemble du litige".
"Une responsabilité écrasante"
Si la décision ne correspond pas exactement à ses attentes, l'agriculteur reste serein. "Les lignes sont en train de bouger", se réjouit Hugues Falys auprès du média Vert. Il exige d’être indemnisé à hauteur de 130 000 euros pour une série d'événements météorologiques extrêmes ayant affecté sa production. Entre 2016 et 2020, l'agriculteur de l'Hainaut a été confronté à plusieurs épisodes de sécheresse, qui ont réduit ses revenus.
"Nos droits fondamentaux sont violés au quotidien par le dérèglement climatique, et les "carbon majors" (multinationales du secteur pétrole-gaz) comme TotalEnergies ont une responsabilité écrasante", a martelé devant la presse Marie Doutrepont, l'une des avocates des plaignants. Ce procès est une première en Belgique : les autorités ont déjà été poursuivies pour leur inaction face aux changements climatiques, mais jamais un industriel du pétrole.
Tout comme dans l'affaire parisienne, l'agriculteur et trois ONG réclament au tribunal d'ordonner à TotalEnergies de réduire son empreinte carbone. Si cette requête est entendue, l'entreprise devra abandonner tout nouveau projet de prospection pétrogazière à l'échelle mondiale et accélérer sa transition vers les énergies renouvelables.
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L'entreprise conteste
Malgré la multiplication des procès contre l'entreprise, TotalEnergies rejette toute responsabilité. Principal raffineur et distributeur de produits pétroliers en Belgique, la firme émet pourtant une importante quantité de gaz à effet de serre, largement responsable du réchauffement climatique. Les avocats estiment toutefois qu'il est "un peu facile" d'imputer aux producteurs d'énergie la responsabilité du réchauffement. L'entreprise renvoie cette charge vers les pouvoirs publics, artisans de l'orientation des choix des consommateurs selon elle.
Le "Farmer Case" (ou l'affaire de l'agriculteur) pourrait faire jurisprudence et ouvrir la voie à d'autres actions similaires contre les géants des énergies fossiles. Il s'inscrit dans une tendance croissante de contentieux climatiques : citoyens, ONG et collectivités cherchent à faire reconnaître la responsabilité des entreprises dans la crise climatique. La prochaine étape est attendue le 9 septembre, date d'une comparution destinée à fixer la suite de la procédure.
