La SEC (Securities and Exchange Commission) a proposé le 25 mai de nouvelles règles visant à "promouvoir des informations cohérentes, comparables et fiables pour les investisseurs" en matière d’ESG. Gary Gensler, président de la SEC, a expliqué dans un communiqué que cette proposition se divisait en trois parties.
Premièrement, elle exige que les fonds qui se revendiquent ESG fournissent aux investisseurs "des informations dans le prospectus sur les critères ESG qu'ils prennent en compte, ainsi que les stratégies qu'ils utilisent". Deuxièmement, "les fonds axés sur les critères ESG, tels que définis dans la proposition", se verraient également dans l’obligation de divulguer "des détails sur les critères et les données qu'ils utilisent pour atteindre leurs objectifs d'investissement, ainsi que des informations plus spécifiques sur leurs stratégies." Dernièrement, la proposition exige que les fonds ESG divulguent des informations "pertinentes" en fonction de leurs spécificités. "Par exemple, certains fonds seraient tenus de communiquer les paramètres d'émission de gaz à effet de serre de leurs portefeuilles, et un fonds à impact serait tenu de divulguer des paramètres sur ses objectifs ESG et ses progrès annuels."
Une demande de transparence
"L'ESG englobe une grande variété d'investissements et de stratégies. Je pense que les investisseurs devraient être en mesure de voir ce qui se cache sous le capot de ces stratégies", souligne Gary Gensler. "Cela touche au cœur de la mission de la SEC, qui est de protéger les investisseurs, en leur permettant d'allouer leur capital de manière efficace et de répondre à leurs besoins." Comme le rapporte la SEC, le communiqué de proposition, qui sera publié dans le Federal Register, entrera dans une période de consultation publique pendant 60 jours.
